Toute commande ainsi que toute fourniture sur notre Site Teddyandco.net entraîne acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales.
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Conditions de la prise de commande
Les produits sont à commander directement sur notre Site Teddyandco.net sous réserve de disponibilité des marchandises.
Bears & Bunnies se réserve la possibilité de ne pas enregistrer un paiement et donc de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit tenant en particulier à un problème d'approvisionnement ou de livraison prévisible au moment de la commande. Le client en sera informé par tout moyen dans un délai raisonnable.
La non-exécution ou l'exécution partielle d'une commande n'ouvrira droit à aucune indemnité.
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Disponibilité et Livraison
Les produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d'acceptation d'une commande, Bears & Bunnies s'engage à vendre et à faire livrer à l'adresse indiquée par le client, les produits choisis par lui lors de la commande, dans les plus brefs délais.
En cas d'indisponibilité, Bears & Bunnies s'engage à avertir le client par mail dans les délais les plus brefs, de la date de livraison.
Les articles disponibles seront livrés dans un délai d'environ dix jours à compter de la réception du paiement.
Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire à qui il appartiendra de vérifier la conformité et le nombre des envois reçus et de diligenter le cas échéant, contre le transporteur, notamment en cas d'avaries, de substitution ou de manque, les procédures prévues par les articles 105 et suivants du code de commerce, et notamment l'envoi d'une réclamation par lettre recommandée avec Accusé de Réception dans les trois jours suivants la livraison, non compris les jours fériés.
Le destinataire s'interdit tout recours contre Bears & Bunnies.
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Droit de rétractation
En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner à ses frais le produit, à Bears & Bunnies. Le produit, qui devra être retourné accompagné d'une copie de la facture, sera échangé ou remboursé. Mis à part le produit défectueux, le produit retourné ne doit pas avoir subi de dommages : produit complet dans son sac plastique scellé et en bon état.
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Défaut d'exécution
Sans préjudice des stipulations prévues à l'article "Livraison", les réclamations sur les vices apparents ou la non conformité des marchandises doivent être formulées par l'acheteur dans un délai maximum de quinze jours à compter de la livraison de la marchandise. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.
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Prix et frais de port
Les prix indiqués sur le site Internet, par mails ou au cours des diverses opérations publicitaires de Bears & Bunnies sont donnés sans engagement et sont susceptibles d'être modifiés en cas de mise à jour d'un produit.
Les prix, établis toutes taxes comprises en euros, sont ceux en vigueur au moment de la commande. Si, pour quelque raison que ce soit, un prix erroné vous est indiqué lors de votre commande, seul le prix en vigueur prévaudra ; dans cette hypothèse, vous aurez la faculté d'annuler votre commande. Seuls les chèques français libellés en Euros sont acceptés.
Les frais de port comprennent le transport, le prix de l'enveloppe et des différents emballages utilisés.
Cliquez sur le lien ci-dessous pour les consulter :
Le règlement s'opère à la commande, au comptant, sans escompte par chèque en euros, tiré sur une banque française. Il peut également être effectué en ligne par Carte Bleue ou par le biais d'un compte Paypal.
Le règlement par chèque est à libeller à l'ordre de
BEARS & BUNNIES. La date et le numéro de commande sont à mentionner au dos du chèque. Le tout, accompagné éventuellement du bon de commande imprimé lors de la passation de commande est à adresser à :
BEARS & BUNNIES
Boite Postale 2
66, Avenue Jean Moulin
84510 CAUMONT SUR DURANCE
Les frais d'une seconde présentation d'un chèque sont à la charge du client.
En cas d'incident de paiement quel qu'il soit, Bears & Bunnies se réserve la possibilité de suspendre les commandes en cours et de refuser d'honorer toute nouvelle commande jusqu'à complet règlement des sommes dues. Le transfert de propriété des produits livrés ou à livrer est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix par le client et ce sans incidence sur le transfert des risques.
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Responsabilité
Bears & Bunnies n'encourt aucune responsabilité, tant vis à vis de son client que de quelque tiers que ce soit, au titre de la diffusion des produits figurant à son catalogue.
Le Client s'interdit de revendre les Produits par mail ou sur un site de brocante. Toute commande passée par un Client est pour son usage personnel ou pour l'usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être effectuée. Dans ce dernier cas, le Client se porte garant de l'acceptation personnelle des présentes Conditions Générales de Vente par le destinataire de la livraison qui pour ceci sera assimilé au Client.
Force majeure
Sont considérés comme cas de force majeure, qui dégagent Bears & Bunnies de toute obligation de faire, les grèves, la guerre civile ou étrangère, les émeutes, les actes de terrorisme, les destructions totales ou partielles de locaux ou autres, les perturbations dans les transports, les difficultés d'approvisionnement, les mesures douanières de quelque nature ou origine que ce soit, ou tout autre événement fortuit qui empêchent ou retardent totalement ou partiellement l'exécution des obligations de Bears & Bunnies .
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Juridiction
Les tribunaux compétents pour connaître des contestations pouvant naître à quelque titre que ce soit des présentes conditions générales et des contrats auxquels elles s'appliqueront sont ceux du siège social de Bears & Bunnies.
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Propriété Intellectuelle
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Informations nominatives
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